<?xml version="1.0" encoding="UTF-8" ?>
    <rss version="2.0">
        <channel>
            <title>Opérateurs: 371 résultats trouvés</title>
            <description>Résultats de recherche</description>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication du 7 avril 2026 concernant les profils de foyers des comparaisons nationales des prix]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/communication-du-7-avril-2026-concernant-les-profils-de-foyers-des-comparaisons-nationales-des-prix</link>
                <description><![CDATA[Synthèse des contributions à la consultation du 25 février 2026 et récapitulatif des évolutions apportées aux profils pour les comparaisons nationales des prix pour les clients résidentiels]]></description>
                <pubDate>2026-04-08 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication du 27 mars 2026 concernant la consultation publique relative à l’offre et à l’utilisation de distributeurs automatiques de colis]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/communication-du-27-mars-2026-concernant-la-consultation-publique-relative-a-l-offre-et-a-l-utilisation-de-distributeurs-automatiques-de-colis</link>
                <description><![CDATA[La communication a pour objectif de synthétiser le point de vue des parties prenantes sur le développement, l’utilisation et la régulation des distributeurs automatiques de colis en Belgique et de formuler des conclusions en soutient au traitement de dossiers réglementaires concrets et/ou l’élaboration de politiques et d’avis à l’intention du législateur ou des décideurs politiques.]]></description>
                <pubDate>2026-04-08 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication concernant la liste des prestataires de services postaux titulaires d’une licence individuelle (avril 2026)]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/communication-concernant-la-liste-des-prestataires-de-services-postaux-titulaires-d-une-licence-individuelle-avril-2026</link>
                <description><![CDATA[Conformément à l'article 6, § 3 de la loi du 26 janvier 2018 relative aux services postaux, la liste des noms des prestataires de services postaux titulaires d’une licence individuelle est publiée sur le site Internet de l'Institut et est mise à jour au moins une fois par an.]]></description>
                <pubDate>2026-04-02 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication du 12 février 2026 concernant une étude des délais d’acheminement des envois de correspondance prioritaires et non prioritaires ainsi que des faire-part de décès tels qu’offerts par le prestataire du service universel]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/communication-du-12-fevrier-2026-concernant-une-etude-des-delais-d-acheminement-des-envois-de-correspondance-prioritaires-et-non-prioritaires-ainsi-que-des-faire-part-de-deces-tels-qu-offerts-par-le-prestataire-du-service-universel</link>
                <description><![CDATA[L’IBPT a mené un audit afin de vérifier si le système de mesure BELEX, qui contrôle la qualité fournie par bpost (le prestataire du service universel belge), était conforme aux dispositions des normes européennes EN 13850 et EN 14508.]]></description>
                <pubDate>2026-03-18 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication concernant la liste des prestataires de services postaux titulaires d’une licence individuelle (2026)]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/communication-concernant-la-liste-des-prestataires-de-services-postaux-titulaires-d-une-licence-individuelle-2026</link>
                <description><![CDATA[Conformément à l'article 6, § 3 de la loi du 26 janvier 2018 relative aux services postaux, la liste des noms des prestataires de services postaux titulaires d’une licence individuelle est publiée sur le site Internet de l'Institut et est mise à jour au moins une fois par an.]]></description>
                <pubDate>2026-03-05 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication du 28 janvier 2026 concernant l’application d’un test de compression de marge pour le segment des grandes entreprises au niveau des contrats individuels]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/communication-du-28-janvier-2026-concernant-l-application-d-un-test-de-compression-de-marge-pour-le-segment-des-grandes-entreprises-au-niveau-des-contrats-individuels</link>
                <description><![CDATA[Il n’y a pas de justification suffisante pour lancer une procédure d’infraction.]]></description>
                <pubDate>2026-02-13 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication du 13 janvier 2026 concernant les exigences minimales et la roadmap pour la transition post-quantique dans le secteur des télécommunications]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/communication-du-13-janvier-2026-concernant-les-exigences-minimales-et-la-roadmap-pour-la-transition-post-quantique-dans-le-secteur-des-telecommunications</link>
                <description><![CDATA[Le présent document traduit les attentes européennes au niveau national en définissant les exigences minimales de gestion des risques quantiques et de transition vers la cryptographie post-quantique, ainsi qu'en établissant le calendrier sectoriel des objectifs pour les opérateurs de télécommunications belges.]]></description>
                <pubDate>2026-02-10 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication du 28 janvier 2026 concernant la liste des prestataires de services de distribution de colis en ordre de notification au 31 décembre 2025]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/communication-du-28-janvier-2026-concernant-la-liste-des-prestataires-de-services-de-distribution-de-colis-en-ordre-de-notification-au-31-decembre-2025</link>
                <description><![CDATA[Conformément à l’article 6/1, § 6, de la loi postale, l’IBPT publie sur son site internet une liste des prestataires de services postaux ayant effectué une notification complète.]]></description>
                <pubDate>2026-02-04 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication du 6 janvier 2026 concernant la bande 26 GHz]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/communication-du-6-janvier-2026-concernant-la-bande-26-ghz</link>
                <description><![CDATA[La communication concerne le cadre réglementaire pour la bande 26 GHz.]]></description>
                <pubDate>2026-01-08 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication concernant le monitoring du service universel dans le domaine des télécommunications 2025]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/communication-concernant-le-monitoring-du-service-universel-dans-le-domaine-des-telecommunications-2025</link>
                <description><![CDATA[L'IBPT exerce un contrôle sur l’exécution du service universel et présente un rapport annuel aux ministres compétents concernant d’éventuelles adaptations des obligations de service universel.]]></description>
                <pubDate>2026-01-06 00:00</pubDate>
                </item>
            </channel>
    </rss>