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            <title>Opérateurs: 3622 résultats trouvés</title>
            <description>Résultats de recherche</description>
            <item>
                <title><![CDATA[Avis du 3 décembre 2021 concernant le projet d’arrêté royal relatif à la base de données de numéros centrale]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/avis-du-3-decembre-2021-concernant-le-projet-darrete-royal-relatif-a-la-base-de-donnees-de-numeros-centrale</link>
                <description><![CDATA[Le présent avis porte sur le projet d’arrêté royal relatif à la base de données de numéros centrale.]]></description>
                <pubDate>2022-01-17 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[L’IBPT publie un appel à candidatures pour le futur spectre radioélectrique]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/libpt-publie-un-appel-a-candidatures-pour-le-futur-spectre-radioelectrique</link>
                <description><![CDATA[Bruxelles, le 14 janvier 2022 – Avec la publication de l’appel à candidatures, l’IBPT a donné le coup d’envoi de la très attendue mise aux enchères du futur spectre radioélectrique. La mise aux enchères porte sur l’attribution du nouveau spectre 5G et du spectre 2G et 3G existant. Cette mise aux enchères prévue pour juin 2022 contribuera à définir le paysage des télécoms mobiles en Belgique pour les 20 prochaines années. Elle inclut également du spectre réservé pour un éventuel nouvel opérateur mobile souhaitant faire son entrée sur le marché.]]></description>
                <pubDate>2022-01-14 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Bande de fréquences 3400-3800 MHz: appel à candidatures]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/bande-de-frequences-3400-3800-mhz-appel-a-candidatures</link>
                <description><![CDATA[Mise aux enchères de droits d’utilisation pour les fréquences radioélectriques dans la bande de fréquences 3600 MHz]]></description>
                <pubDate>2022-01-14 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Bande de fréquences 1427-1517 MHz: appel à candidatures]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/bande-de-frequences-1427-1517-mhz-appel-a-candidatures</link>
                <description><![CDATA[Mise aux enchères de droits d’utilisation pour les fréquences radioélectriques dans la bande de fréquences 1427-1517 MHz]]></description>
                <pubDate>2022-01-14 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Bande de fréquences 700 MHz: appel à candidatures]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/bande-de-frequences-700-mhz-appel-a-candidatures</link>
                <description><![CDATA[Mise aux enchères de droits d’utilisation pour les fréquences radioélectriques dans la bande de fréquences 700 MHz]]></description>
                <pubDate>2022-01-14 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Bandes de fréquences 900 MHz, 1800 MHz et 2 GHz: appel à candidatures]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/bandes-de-frequences-900-mhz-1800-mhz-et-2-ghz-appel-a-candidatures</link>
                <description><![CDATA[Mise aux enchères de droits d’utilisation pour les fréquences radioélectriques dans les bandes de fréquences 900 MHz, 1800 MHz et 2 GHz]]></description>
                <pubDate>2022-01-14 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation concernant le projet d’arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 6 septembre 2016 relatif à la migration des services de ligne fixe et des offres groupées de services dans le secteur des communications électroniques]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-concernant-le-projet-darrete-royal-modifiant-larrete-royal-du-6-septembre-2016-relatif-a-la-migration-des-services-de-ligne-fixe-et-des-offres-groupees-de-services-dans-le-secteur-des-communications-electroniques</link>
                <description><![CDATA[Consultation à la demande de la Ministre des télécommunications concernant le projet d’arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 6 septembre 2016 relatif à la migration des services de ligne fixe et des offres groupées de services dans le secteur des communications électroniques]]></description>
                <pubDate>2022-01-13 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Pré-consultation concernant la fin de validité des offres de référence BRIO et BMRIO]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/pre-consultation-concernant-la-fin-de-validite-des-offres-de-reference-brio-et-bmrio</link>
                <description><![CDATA[Par la présente, nous vous invitons à réagir à la proposition de Proximus du 21 décembre 2021 d’addendum aux offres de référence BRIO et BMRIO concernant la fin de validité des deux offres TDM.]]></description>
                <pubDate>2022-01-12 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation concernant le projet de décision concernant les autorisations générales]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-concernant-le-projet-de-decision-concernant-les-autorisations-generales</link>
                <description><![CDATA[En Belgique, la détention ou l’utilisation d’équipements hertziens est soumise à l’obligation d’obtenir une autorisation individuelle de l’IBPT. 
L’autorisation générale est une exception à ce principe d’obligation d’obtenir une autorisation individuelle.
Dans le régime d’autorisation générale, l'utilisation du spectre radioélectrique est libre, pour autant que les conditions techniques d’utilisation fixées par l’IBPT soient respectées.
Aucune redevance n’est due pour l’utilisation du spectre radioélectrique.]]></description>
                <pubDate>2022-01-11 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Avis du 21 décembre 2021 concernant les propositions de loi portant révision de la Constitution afin d’ajouter le droit à un accès ouvert et/ou neutre et/ou suffisant à l’internet à l’article 23, alinéa 3, de la Constitution]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/avis-du-21-decembre-2021-concernant-les-propositions-de-loi-portant-revision-de-la-constitution-afin-dajouter-le-droit-a-un-acces-ouvert-etou-neutre-etou-suffisant-a-linternet-a-larticle-23-alinea-3-de-la-constitution</link>
                <description><![CDATA[Dans cet avis, émis à la demande de la présidente de la commission Constitution et Renouveau institutionnel de la Chambre des représentants, l'IBPT fait valoir qu'il ne voit pas de raison de consacrer un droit à l’accès ouvert et suffisant à l’internet dans la Constitution.]]></description>
                <pubDate>2022-01-10 00:00</pubDate>
                </item>
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