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            <title>Opérateurs: 3622 résultats trouvés</title>
            <description>Résultats de recherche</description>
            <item>
                <title><![CDATA[Protection des mineurs : appel à contributions au sujet des futures lignes directrices]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/actualite/protection-des-mineurs-appel-a-contributions-au-sujet-des-futures-lignes-directrices</link>
                <description><![CDATA[Appel à contributions de la Commission européenne au sujet des futures lignes directrices en vue de la protection des mineurs dans le cadre du DSA]]></description>
                <pubDate>2024-08-14 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du 23 juillet 2024 - Analyse du marché de la terminaison d’appel mobile (MTR)]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/decision-du-23-juillet-2024---analyse-du-marche-de-la-terminaison-d-appel-mobile-mtr</link>
                <description><![CDATA[La décision du 23 juillet 2024 a levé les obligations qui incombaient précédemment aux opérateurs PMS sur le marché de la terminaison d'appel mobile. Celui-ci est désormais dérégulé.]]></description>
                <pubDate>2024-08-07 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du 23 juillet 2024 - Analyse du marché de la terminaison d’appel fixe (FTR)]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/decision-du-23-juillet-2024---analyse-du-marche-de-la-terminaison-d-appel-fixe-ftr</link>
                <description><![CDATA[La décision du 23 juillet 2024 a levé les obligations qui incombaient précédemment aux opérateurs PMS sur le marché de la terminaison d'appel fixe. Celui-ci est désormais dérégulé.]]></description>
                <pubDate>2024-08-07 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Aperçu téléphonie fixe]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/telecoms/marches-regules/telephonie-fixe/apercu-telephonie-fixe</link>
                <description><![CDATA[Le domaine de la téléphonie fixe comprend les marchés suivants :
    Le marché de la terminaison d’appel fixe sur les réseaux fixes (« FTR »), qui fait l’objet d’une régulation et dont la dernière analyse de marché a été clotûrée le 20 novembre 2018.
    Les marchés qui ne font plus l’objet d’aucune régulation]]></description>
                <pubDate>2024-08-07 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Aperçu téléphonie mobile]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/telecoms/marches-regules/telephonie-mobile/apercu-telephonie-mobile</link>
                <description><![CDATA[Le domaine de la téléphonie mobile comprend les marchés suivants :
    Le marché de la terminaison d’appel mobile (« MTR »), qui fait l’objet d’une régulation et dont la dernière analyse de marché a été clotûrée le 26 mai 2017.
    Le marché de l’accès et du départ d’appel sur les réseaux téléphoniques publics mobiles, qui ne fait l’objet d’aucune régulation.]]></description>
                <pubDate>2024-08-07 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Tableau récapitulatif des analyses de marchés]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/tableau-recapitulatif-des-analyses-de-marches</link>
                <description><![CDATA[Récapitulatif des analyses de marché menées par l’IBPT]]></description>
                <pubDate>2024-08-07 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Cahier des charges - Mise à disposition d’un hôte/une hôtesse d’accueil]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/cahier-des-charges---mise-a-disposition-d-un-hote-une-hotesse-d-accueil</link>
                <description><![CDATA[Procédure ouverte avec publicité européenne relative à la mise à disposition d’un hôte/une hôtesse d’accueil]]></description>
                <pubDate>2024-08-06 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Terminaison d’appel fixe (FTR)]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/telecoms/marches-regules/telephonie-fixe/terminaison-d-appel-fixe</link>
                <description><![CDATA[La terminaison d'appel consiste à terminer sur le réseau d’un opérateur les appels téléphoniques émis par les clients d’autres opérateurs.]]></description>
                <pubDate>2024-08-06 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Terminaison d’appel mobile (MTR)]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/telecoms/marches-regules/telephonie-mobile/terminaison-d-appel-mobile</link>
                <description><![CDATA[Ce marché concerne la terminaison d’appel sur les réseaux téléphoniques mobiles. La terminaison d'appel consiste à terminer sur le réseau d’un opérateur les appels téléphoniques émis par les clients d’autres opérateurs.]]></description>
                <pubDate>2024-08-06 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation concernant le projet de décision de l’IBPT fixant les modalités du rapportage prévu par l’article 6/2 de la loi du 26 janvier 2018 relative aux services postaux]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-concernant-le-projet-de-decision-de-l-ibpt-fixant-les-modalites-du-rapportage-prevu-par-l-article-6-2-de-la-loi-du-26-janvier-2018-relative-aux-services-postaux</link>
                <description><![CDATA[Conformément à l’article 6/2, §1er, de la loi postale, les prestataires de services postaux qui fournissent ou font appel à des services de distribution de colis doivent communiquer un rapport semestriel à l’IBPT. Le projet de décision fixe les modalités de communication de ce rapport conformément à l'article 6/2, §2, de la loi postale.]]></description>
                <pubDate>2024-07-31 00:00</pubDate>
                </item>
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