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            <title>Opérateurs: 3338 résultats trouvés</title>
            <description>Résultats de recherche</description>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation organisée par le Conseil de l’IBPT du 7 décembre 2015 à la demande du Ministre De Croo portant modification de l’article 127 de la loi du 13 juin 2005 relative aux communications électroniques]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-organisee-par-le-conseil-de-libpt-du-7-decembre-2015-a-la-demande-du-ministre-de-croo-portant-modification-de-larticle-127-de-la-loi-du-13-juin-2005-relative-aux-communications-electroniques</link>
                <description><![CDATA[Consultation organisée par le Conseil de l’IBPT du 7 décembre 2015 à la demande du Ministre De Croo portant modification de l’article 127 de la loi du 13 juin 2005 relative aux communications électroniques]]></description>
                <pubDate>2015-12-07 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Projet de lignes directrices de l'IBPT - Principes à appliquer pour les tests de ciseau tarifaire]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/projet-de-lignes-directrices-de-l-ibpt-principes-a-appliquer-pour-les-tests-de-ciseau-tarifaire</link>
                <description><![CDATA[Un ciseau tarifaire (également appelé « price squeeze » ou « margin squeeze ») peut se produire lorsque la marge fixée par une entreprise intégrée verticalement entre le prix de ses services de gros et celui de ses services de détail est insuffisante pour couvrir les coûts, qui sont spécifiques au marché de détail. En 2007, l’IBPT a adopté des lignes directrices relatives à l’évaluation des ciseaux tarifaires. L'IBPT souhaite désormais adopter de nouvelles lignes directrices à la lumière des développements qui ont eu lieu depuis lors dans ce domaine. Les documents suivants font l'objet de la présente consultation :

Les nouvelles lignes directrices ;
Deux modèles de calcul au format Excel, développés afin de détecter les éventuelles pratiques de ciseau tarifaire auprès des opérateurs disposant d'une puissance significative sur le marché. Ces versions sont les modèles de calcul pour les services de détail fournis aux clients particuliers et aux petites entreprises sur la base du BROBA et du WBA VDSL2 (Shared VLAN) et du Multicast. Un manuel est également prévu.

Délai de réponse: jusqu’au 4 février 2016 Adresse de réponse: consultation.sg@ibpt.be   Réf. : consult-2015-F5 Personne de contact : Tom Van Landeghem, Conseiller (02 226 89 40)]]></description>
                <pubDate>2015-12-04 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du 19 novembre 2015 concernant la révision de la décision du 10 décembre 2013 (BRxx 2012 Update)]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/decision-du-19-novembre-2015-concernant-la-revision-de-la-decision-du-10-decembre-2013-brxx-2012-update</link>
                <description><![CDATA[Décision du Conseil de l'IBPT du 19 novembre 2015 concernant la révision de la décision du 10 décembre 2013 (BRxx 2012 Update)]]></description>
                <pubDate>2015-12-04 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation concernant l'avant-projet de loi relative aux services de médias audiovisuels en région bilingue de Bruxelles-Capitale]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-concernant-l-avant-projet-de-loi-relative-aux-services-de-medias-audiovisuels-en-region-bilingue-de-bruxelles-capitale</link>
                <description><![CDATA[Refonte globale de la loi du 30 mars 1995 et transposition des directives 136/2009/CE et 104/2009/CE.]]></description>
                <pubDate>2015-12-03 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication du Conseil de l'IBPT du 18 novembre 2015 concernant le risque de délestage électrique durant l’hiver 2015/2016]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/communication-du-conseil-de-l-ibpt-du-18-novembre-2015-concernant-le-risque-de-delestage-electrique-durant-lhiver-20152016</link>
                <description><![CDATA[À la suite de l’arrêt prolongé de plusieurs réacteurs de centrales nucléaires, le risque de pénurie d’électricité (c’est-à-dire un déséquilibre entre l’offre et la demande d’électricité) ne peut être écarté durant l’hiver prochain]]></description>
                <pubDate>2015-11-26 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du 10 novembre 2015 concernant l'addenda aux offres de référence BRXX "SNA, Splicing Interventions & XML DONE Timer"]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/decision-du-10-novembre-2015-concernant-l-addenda-aux-offres-de-reference-brxx-sna-splicing-interventions-xml-done-timer</link>
                <description><![CDATA[La présente décision a pour objet l’adaptation des offres de référence BRUO, BROBA et WBA VDSL2 de Proximus.]]></description>
                <pubDate>2015-11-20 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation du Conseil de l’IBPT du 17 novembre 2015 concernant le projet de plan opérationnel 2016]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-du-conseil-de-libpt-du-17-novembre-2015-concernant-le-projet-de-plan-operationnel-2016</link>
                <description><![CDATA[Délai de réponse : jusqu’au 9 décembre 2015.
Personne de contact : Dirk Appelmans, Conseiller (02 226 87 67).
Les réponses sont attendues uniquement par voie électronique (consultation.sg@ibpt.be, concerne: Consult-2015-F4.
Le document doit indiquer clairement ce qui est confidentiel. Si la réponse contient des éléments confidentiels, elle doit être accompagnée d’une version non confidentielle de la réponse.]]></description>
                <pubDate>2015-11-17 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Avis de la Commission européenne du 16 novembre 2015 (BRxx 2012 Révision)]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/avis-de-la-commission-europeenne-du-16-novembre-2015-brxx-2012-revision</link>
                <description><![CDATA[Avis de la Commission européenne du 16 novembre 2015 (BRxx 2012 Révision)]]></description>
                <pubDate>2015-11-16 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Actualisation des cartes de couverture mobile sur le site Internet de l'IBPT]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/actualisation-des-cartes-de-couverture-mobile-sur-le-site-internet-de-l-ibpt</link>
                <description><![CDATA[Bruxelles, 5 novembre 2015
L'IBPT a collecté de nouvelles données de couverture des opérateurs télécoms mobiles et les a intégrées dans l'« Atlas » sur son site Internet.
Il en ressort qu'il n'y a plus que 0,61 % de la population belge qui n'est couverte par aucun opérateur pour la 4G. Pour la 3G, toute la population belge est quasiment couverte.
Désormais, l'atlas comporte également plusieurs nouvelles fonctionnalités permettant au consommateur d'examiner le degré de couverture dans une certaine commune.]]></description>
                <pubDate>2015-11-05 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[L'IBPT présente un rapport sur la qualité, l'accessibilité et l'information dans les bureaux de poste et les Points Poste]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/l-ibpt-presente-un-rapport-sur-la-qualite-l-accessibilite-et-l-information-dans-les-bureaux-de-poste-et-les-points-poste</link>
                <description><![CDATA[Globalement, l'information est plutôt bonne, même si l'IBPT souligne l'importance de la formation du personnel pour pouvoir répondre correctement aux questions de la clientèle et à l'obligation légale d'afficher les tarifs d'application dans les bureaux de poste.]]></description>
                <pubDate>2015-11-04 00:00</pubDate>
                </item>
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