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            <title>Opérateurs: 3338 résultats trouvés</title>
            <description>Résultats de recherche</description>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication du Conseil de l’IBPT du 22 décembre 2015 concernant les résultats de la Conférence mondiale des radiocommunications CMR-15]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/communication-du-conseil-de-libpt-du-22-decembre-2015-concernant-les-resultats-de-la-conference-mondiale-des-radiocommunications-cmr-15</link>
                <description><![CDATA[Du 2 au 27 novembre 2015 a eu lieu la conférence mondiale des radiocommunications (CMR-15) à Genève. Une délégation belge a participé à cette conférence sous la direction de l'IBPT. Cette communication présente une synthèse des principaux résultats pour la Belgique.]]></description>
                <pubDate>2015-12-24 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Les particuliers et les entreprises sont ouverts à des changements au niveau de la distribution postale universelle classique]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/les-particuliers-et-les-entreprises-sont-ouverts-a-des-changements-au-niveau-de-la-distribution-postale-universelle-classique</link>
                <description><![CDATA[Enquête menée auprès de particuliers, d'entreprises et de pouvoirs publics au sujet de la distribution postale universelle classique]]></description>
                <pubDate>2015-12-22 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication du 8 décembre 2015 concernant la réalisation d'une enquête et d'une analyse statistiques portant sur les préférences, les besoins et la propension à payer des utilisateurs particuliers et professionnels domestiques en ce qui concerne les prestations relevant du service postal universel]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/communication-du-8-decembre-2015-concernant-la-realisation-d-une-enquete-et-d-une-analyse-statistiques-portant-sur-les-preferences-les-besoins-et-la-propension-a-payer-des-utilisateurs-particuliers-et-professionnels-domestiques-en-ce-qui-concerne-les-prestations-relevant-du-service-postal-universel</link>
                <description><![CDATA[Afin de garantir une correspondance optimale entre l'offre du service postal universel (SPU) et la demande de services postaux, l'IBPT a enquêté sur les besoins, les préférences et la propension à payer des utilisateurs du SPU. La méthodologie de l'enquête se base sur l'étude RAND « Study on Appropriate Methodologies to Better Measure Consumer Preferences for Postal Services » de 2011.
Après un questionnaire général sur les services postaux, différents scénarios ont été soumis aux répondants concernant les services postaux universels, via la méthode d'analyse conjointe. Cela a permis de cartographier les préférences, les besoins et la propension à payer. Ce marché s'inscrit dans le cadre de l’article 133, 1° de la loi du 21 mars 1991.]]></description>
                <pubDate>2015-12-22 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation organisée par le Conseil de l'IBPT à la demande du Ministre des Télécommunications concernant le projet d’arrêté royal relatif à l'octroi de droits d'utilisation pour l'établissement et l'exploitation d'installations émettrices situées dans la zone économique exclusive de la Belgique en mer du Nord]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-organisee-par-le-conseil-de-l-ibpt-a-la-demande-du-ministre-des-telecommunications-concernant-le-projet-darrete-royal-relatif-a-l-octroi-de-droits-d-utilisation-pour-l-etablissement-et-l-exploitation-d-installations-emettrices-situees-dans-la-zone-economique-exclusive-de-la-belgique-en-mer-du-nord</link>
                <description><![CDATA[Délai de réponse: jusqu'au 22 janvier 2016.
Personne de contact: Gino Ducheyne (tél. 02 226 87 03).
Adresse de réponse par e-mail: consultation.sg@bipt.be. Les réponses doivent être envoyées par voie électronique avec indication de la référence «Consult-2015-G3» dans l'objet.
Le document doit indiquer clairement ce qui est confidentiel.]]></description>
                <pubDate>2015-12-22 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication du Conseil de l’IBPT du 15 décembre 2015 concernant le contrôle des prestataires de services postaux effectué par l’IBPT en 2015]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/communication-du-conseil-de-libpt-du-15-decembre-2015-concernant-le-controle-des-prestataires-de-services-postaux-effectue-par-libpt-en-2015</link>
                <description><![CDATA[La loi du 21 mars 1991 portant réforme de certaines entreprises publiques économiques charge l’IBPT de publier chaque année un rapport des actions qu’il a entreprises afin de s’assurer du respect par les prestataires de services postaux des obligations qui leur incombent.
Cependant, vu le faible impact sur le marché postal des infractions éventuellement constatées lors des contrôles, l’IBPT a décidé de ne plus procéder à un contrôle systématique des prestataires de services postaux mais de ne plus le faire que s’il est saisi d’une plainte. L’IBPT trouve en effet disproportionné d’engager des moyens pour les contrôles alors qu’aucun manquement ne lui est signalé et que les consommateurs ne se plaignent pas de la situation.
Aucune plainte relative à des manquements ou infractions à l’article 148bis §2 de la loi du 21 mars 1991 portant réforme de certaines entreprises publiques économiques ne lui ayant été relayée pour l’année 2014, l’IBPT n’a procédé à aucun contrôle en 2015.]]></description>
                <pubDate>2015-12-17 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Étude comparative du niveau des prix des produits de télécommunications en Belgique, aux Pays-Bas, en France, en Allemagne, au Luxembourg et au Royaume-Uni [Tarifs du mois d'août 2015]]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/etude-comparative-du-niveau-des-prix-des-produits-de-telecommunications-en-belgique-aux-pays-bas-en-france-en-allemagne-au-luxembourg-et-au-royaume-uni-tarifs-du-mois-d-aout-2015</link>
                <description><![CDATA[L'IBPT publie la quatrième édition de son étude comparative des prix des produits télécoms en Belgique et dans nos pays voisins (les Pays-Bas, la France, l'Allemagne, Luxembourg et le Royaume-Uni)]]></description>
                <pubDate>2015-12-16 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Rapport du Conseil de l’IBPT du 4 décembre 2015 relatif au contrôle des obligations de licence de TBC-Post après deux ans]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/rapport-du-conseil-de-libpt-du-4-decembre-2015-relatif-au-controle-des-obligations-de-licence-de-tbc-post-apres-deux-ans</link>
                <description><![CDATA[La loi du 21 mars 1991 portant réforme de certaines entreprises publiques économiques charge l’IBPT de publier chaque année un rapport relatif au respect des obligations imposées aux détenteurs d’une licence postale.
L’IBPT a donc procédé au contrôle du respect des conditions de sa licence par TBC-Post après deux ans d’activités.
Suite à ce contrôle, l’IBPT a constaté des manquements que TBC-Post a immédiatement corrigés. Il ressort donc de ce contrôle que TBC-POST remplit les obligations que l’entreprise devait rencontrer après deux ans d’activités.]]></description>
                <pubDate>2015-12-15 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Projet de décision de la CRC concernant la révision des tarifs de gros pour les services d'accès aux réseaux câblés]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/projet-de-decision-de-la-crc-concernant-la-revision-des-tarifs-de-gros-pour-les-services-d-acces-aux-reseaux-cables</link>
                <description><![CDATA[La CRC (Conférence des régulateurs du secteur des communications électroniques) a revu les tarifs que Brutélé, Nethys (VOO), et Telenet peuvent facturer aux opérateurs qui souhaitent fournir des services de haut débit et de télévision via le câble. Les décisions de la CRC seront notifiées à la Commission européenne, qui dispose d'un mois pour les examiner quant à leur régularité au regard du droit européen. Après cette consultation la CRC arrêtera definitivement les tarifs révisés.]]></description>
                <pubDate>2015-12-14 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[L'IBPT publie les chiffres-clés économiques du secteur postal pour l'année 2014]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/l-ibpt-publie-les-chiffres-cles-economiques-du-secteur-postal-pour-l-annee-2014</link>
                <description><![CDATA[L'IBPT publie les chiffres-clés économiques relatifs au secteur postal pour l'année 2014.
Malgré des volumes en baisse pour la poste aux lettres en 2014, les revenus globaux ont augmenté dans le secteur postal, sous l'impulsion du marché de l’express et des colis, et les investissements ont continué à augmenter considérablement.
Les prix des timbres ont augmenté et grâce au commerce électronique grandissant, le nombre moyen de colis délivrés a augmenté.]]></description>
                <pubDate>2015-12-10 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Les régulateurs des réseaux de communications électroniques approuvent des tarifs révisés pour l'accès au câble]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/les-regulateurs-des-reseaux-de-communications-electroniques-approuvent-des-tarifs-revises-pour-l-acces-au-cable</link>
                <description><![CDATA[Bruxelles, le 9 décembre 2015. La CRC (Conférence des régulateurs du secteur des communications électroniques) a revu les tarifs que Brutélé, Nethys (VOO), et Telenet peuvent facturer aux opérateurs qui souhaitent fournir des services de haut débit et de télévision via le câble. Les décisions de la CRC seront notifiées à la Commission européenne, qui dispose d'un mois pour les examiner quant à leur régularité au regard du droit européen. Après cette consultation la CRC arrêtera definitivement les tarifs révisés.]]></description>
                <pubDate>2015-12-09 00:00</pubDate>
                </item>
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