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            <title>Opérateurs: 3336 résultats trouvés</title>
            <description>Résultats de recherche</description>
            <item>
                <title><![CDATA[Avis du 12 janvier 2018 concernant les recommandations de l’étude e-commerce de KPMG]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/avis-du-12-janvier-2018-concernant-les-recommandations-de-letude-e-commerce-de-kpmg</link>
                <description><![CDATA[Le 13 juin 2017, l’IBPT a publié l’étude de KPMG relative au marché belge de la livraison de colis dans le cadre d’activités d'e-commerce. Cette étude comprend 7 recommandations, dont certaines s’inscrivent hors de la portée de la compétence de l’IBPT. Les 5, 21 et 22 septembre 2017, l’IBPT a organisé trois workshops afin de recevoir les premières réactions des intéressés par rapport aux résultats et recommandations de l’étude. À la suite de ces workshops et des échanges fructueux qui en ont découlé, l’IBPT a rédigé le présent avis, comportant des pistes de réflexion relatives aux actions possibles pour l’application des recommandations.]]></description>
                <pubDate>2018-01-18 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Traduction de la décision du Conseil de l’IBPT du 26 octobre 2017 concernant l’imposition d’un délai à Telenet sprl pour mettre un terme à l’infraction à l’article 13/1 de la loi du 13 juin 2005 relative aux communications électroniques]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/traduction-de-la-decision-du-conseil-de-libpt-du-26-octobre-2017-concernant-limposition-dun-delai-a-telenet-sprl-pour-mettre-un-terme-a-linfraction-a-larticle-131-de-la-loi-du-13-juin-2005-relative-aux-communications-electroniques</link>
                <description><![CDATA[L’IBPT constate que Telenet enfreint la législation du fait que certains modems Wi-Fi possèdent une puissance rayonnée trop élevée et impose un délai à Telenet pour mettre fin à cette infraction. Cette version de la décision est la version intégrale qui remplace, après concertation avec Telenet, la version publiée le 20 décembre 2017 dans laquelle des éléments ont été supprimés à la demande de Telenet.]]></description>
                <pubDate>2018-01-15 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation organisée par le Conseil de l'IBPT du 12 janvier 2018 concernant la modification des profils pour la comparaison nationale et internationale des prix pour les clients résidentiels]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-organisee-par-le-conseil-de-l-ibpt-du-12-janvier-2018-concernant-la-modification-des-profils-pour-la-comparaison-nationale-et-internationale-des-prix-pour-les-clients-residentiels</link>
                <description><![CDATA[L’IBPT a travaillé sur une harmonisation des profils utilisés dans le cadre de ces deux études en veillant à leur cohérence - par rapport à la réalité du marché résidentiel belge des télécommunications - et par rapport aux pays voisins Compte tenu de l’évolution observée du marché des télécoms depuis le lancement de ce type d’études, nous avons réduit le nombre de profils en standalone et considérablement augmenté les profils de type packs. Afin d’être pleinement cohérents et travailler en toute transparence, nous souhaitons également avoir le point de vue du secteur sur ces différents profils. MÉTHODE D’ENVOI DES RÉACTIONS AU PRÉSENT DOCUMENTDélai de réponse : jusqu’au 9 mars 2018Méthode pour répondre : À : consultation.sg@ibpt.beObjet : CONSULT-2018-A3Personne de contact : Valérie Prignon, Conseiller (02 226 89 38) - Valerie.Prignon@ibpt.beLes réponses sont attendues uniquement par voie électronique.Vous êtes prié d’utiliser le "formulaire de couverture à joindre à la réponse à une consultation publique organisée par l’IBPT".L’IBPT demande également que les commentaires se réfèrent aux paragraphes et/ou parties dont ils traitent.Le document doit indiquer clairement ce qui est confidentiel.]]></description>
                <pubDate>2018-01-12 00:00</pubDate>
                </item>
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                <title><![CDATA[Plan opérationnel 2018]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/plan-operationnel-2018</link>
                <description><![CDATA[Plan opérationnel 2018]]></description>
                <pubDate>2018-01-12 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du Conseil de l’IBPT du 28 novembre 2017 visant l’imposition d’une amende administrative à Lycamobile pour non-respect de l’article 136, LCE et de l’article 43bis, § 5, de la loi du 21/3/1991]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/decision-du-conseil-de-libpt-du-28-novembre-2017-visant-limposition-dune-amende-administrative-a-lycamobile-pour-non-respect-de-larticle-136-lce-et-de-larticle-43bis-5-de-la-loi-du-2131991</link>
                <description><![CDATA[L’IBPT a décidé d’imposer une amende administrative à Lycamobile pour manque de collaboration avec le Service de médiation pour les télécommunications.]]></description>
                <pubDate>2018-01-10 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Informations statistiques relative à la conservation des données pour 2016]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/informations-statistiques-relative-a-la-conservation-des-donnees-pour-2016</link>
                <description><![CDATA[L’article 126 de la loi du 13 juin 2015 relative aux communications électroniques complété par l’arrêté royal du 19 septembre 2013 oblige certains opérateurs à conserver des données d’identifications principalement pour les besoins des autorités judiciaires.]]></description>
                <pubDate>2018-01-09 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation à la demande du Conseil de l’IBPT concernant le projet de décision du Conseil de l’IBPT du jour mois année concernant les caractéristiques techniques des antennes directionnelles dans les réseaux mobiles]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-a-la-demande-du-conseil-de-libpt-concernant-le-projet-de-decision-du-conseil-de-libpt-du-jour-mois-annee-concernant-les-caracteristiques-techniques-des-antennes-directionnelles-dans-les-reseaux-mobiles</link>
                <description><![CDATA[Les communications mobiles gagnent du terrain par rapport aux communications fixes : le nombre d'utilisateurs qui téléphonent et utilisent l'internet à l’intérieur avec un appareil mobile augmente constamment. Afin d’améliorer la couverture mobile à l’intérieur des bâtiments, l’utilisateur peut lui-même prendre une série de mesures. L’une des mesures qu’un utilisateur peut prendre est l’utilisation d’antennes directionnelles fixes à l’extérieur. La présente décision fixe les caractéristiques techniques de ces antennes directionnelles.
MÉTHODE POUR RÉPONDRE AU PRÉSENT DOCUMENT
Délai de réponse : jusqu’au 5 février2018.
Méthode pour répondre : À : consultation.sg@ibpt.be
Objet : « CONSULT-2018-A1 »
Personne de contact : Gino Ducheyne, Premier Ir-Conseiller (tél. 02 226 88 18)
Les réponses doivent être transmises par voie électronique à l'adresse indiquée.
Vous êtes prié d’utiliser le « Formulaire de couverture à joindre à la réponse à une consultation publique organisée par l’IBPT ».
L'IBPT demande également que les commentaires se réfèrent aux paragraphes et/ou parties dont ils traitent. Le document doit indiquer clairement ce qui est confidentiel.]]></description>
                <pubDate>2018-01-08 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation relative au projet de décision relative aux interfaces radio B01 (9, 19, 35, 37 et 38), B04-15, B06-24, B07-04, B16-01 et B17 (04 et 05) et à l’abrogation de l’interface radio B12-05]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-relative-au-projet-de-decision-relative-aux-interfaces-radio-b01-9-19-35-37-et-38-b04-15-b06-24-b07-04-b16-01-et-b17-04-et-05-et-a-labrogation-de-linterface-radio-b12-05</link>
                <description><![CDATA[Interfaces radio B01 (9, 19, 35, 37 et 38), B04-15, B06-24, B07-04, B16-01 et B17 (04 et 05) et à l’abrogation de l’interface radio B12-05]]></description>
                <pubDate>2018-01-05 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication du Conseil de l’IBPT du 27 décembre 2017 concernant le monitoring du service universel dans le domaine des télécommunications 2016-2017]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/communication-du-conseil-de-libpt-du-27-decembre-2017-concernant-le-monitoring-du-service-universel-dans-le-domaine-des-telecommunications-2016-2017</link>
                <description><![CDATA[Communication du Conseil de l’IBPT du 27 décembre 2017 concernant le monitoring du service universel dans le domaine des télécommunications 2016-2017]]></description>
                <pubDate>2018-01-03 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication du Conseil de l’IBPT du 20 décembre 2017 concernant le contrôle des prestataires de services postaux effectué par l’IBPT en 2017]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/communication-du-conseil-de-libpt-du-20-decembre-2017-concernant-le-controle-des-prestataires-de-services-postaux-effectue-par-libpt-en-2017</link>
                <description><![CDATA[Krachtens de wet van 21 maart 1991 betreffende de hervorming van sommige economische overheidsbedrijven is het BIPT belast met de jaarlijkse publicatie van een verslag over de acties die het heeft ondernomen om zich ervan te vergewissen dat de aanbieders van postdiensten hun verplichtingen vervullen. Gelet op de geringe impact op de postale markt van de eventueel tijdens de controles vastgestelde inbreuken, heeft het BIPT evenwel besloten om geen systematische controle van de aanbieders van postdiensten meer uit te voeren, maar enkel nog wanneer het een klacht ontvangt. Het BIPT acht het immers onevenredig om middelen in te zetten voor de controles terwijl het geen meldingen krijgt van verzuim en de consumenten geen klachten hebben over de situatie. Er zijn voor het jaar 2016 geen klachten over verzuim of inbreuken op artikel 148bis, § 2, van de wet van 21 maart 1991 betreffende de hervorming van sommige economische overheidsbedrijven gemeld aan het BIPT en daarom heeft het in 2017 geen controles verricht.]]></description>
                <pubDate>2017-12-28 00:00</pubDate>
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