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            <title>Opérateurs: 3333 résultats trouvés</title>
            <description>Résultats de recherche</description>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation publique du Conseil de l’IBPT du 9 mai 2019 concernant l’extension des droits d’utilisation de Citymesh dans la bande de fréquences 3,5 GHz pour la fourniture de services de communications électroniques sur le territoire belge]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-publique-du-conseil-de-libpt-du-9-mai-2019-concernant-lextension-des-droits-dutilisation-de-citymesh-dans-la-bande-de-frequences-35-ghz-pour-la-fourniture-de-services-de-communications-electroniques-sur-le-territoire-belge</link>
                <description><![CDATA[Citymesh a demandé à l’IBPT d’ajouter la commune de Courtrai à la licence actuelle. L’ajout de Courtrai à la liste des communes qui relèvent des droits d’utilisation existants limite les possibilités d’un autre candidat potentiel et ne peut donc être accepté sans nouvelle procédure d’attribution. Délai de réponse : jusqu’au 14 juinr 2019, à consultation.sg@ibpt.be (objet : « Consult-2019-B7 »).
Les réponses sont attendues uniquement par voie électronique.
Personne de contact : Gino Ducheyne, Pr. Ir. , 02 22 68 818.
Vous êtes prié d’utiliser le formulaire de couverture à joindre à la réponse à une consultation publique organisée par l’IBPT.
L’IBPT demande également que les commentaires se réfèrent aux paragraphes et/ou parties dont ils traitent.
Le document doit indiquer clairement ce qui est confidentiel.]]></description>
                <pubDate>2019-05-14 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Enregistrement d'Eleven Sports Network comme fournisseur de services de médias audiovisuels]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/enregistrement-d-eleven-sports-network-comme-fournisseur-de-services-de-medias-audiovisuels</link>
                <description><![CDATA[Eleven Sports Network est reconnu par l'IBPT, pour une durée indéterminée, comme fournisseur de services de médias audiovisuels en région bilingue de Bruxelles-Capitale.]]></description>
                <pubDate>2019-05-13 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Projet de décision concernant l’analyse de l’offre de référence de Proximus pour l’accès dégroupé et bitstream à la boucle locale en cuivre]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/projet-de-decision-concernant-lanalyse-de-loffre-de-reference-de-proximus-pour-lacces-degroupe-et-bitstream-a-la-boucle-locale-en-cuivre</link>
                <description><![CDATA[Dans ce projet de décision l’analyse de l’offre de référence de Proximus pour l’accès dégroupé et bitstream à la boucle locale en cuivre est présentée pour consultation publique.
Méthode d’envoi des réactions à la présente consultation: par e-mail à consultation.sg@bipt.be (objet : CONSULT-2019-B5).
Délai de réponse: jusqu’au 13 juin 2019.
Personne de contact: Peter Vuchelen (+32 2 226 88 96).
Les réponses doivent être transmises par voie électronique à l'adresse indiquée. Vous êtes prié d’utiliser comme page de couverture le formulaire de couverture à joindre à la réponse. Le document doit indiquer clairement ce qui est confidentiel. L'IBPT demande également que les commentaires se réfèrent aux paragraphes et/ou parties dont ils traitent.]]></description>
                <pubDate>2019-05-09 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Les tarifs des appels internationaux vont être plafonnés]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/les-tarifs-des-appels-internationaux-vont-etre-plafonnes</link>
                <description><![CDATA[À partir du 15 mai 2019, les tarifs internationaux seront plafonnés tant pour les services fixes que mobiles.]]></description>
                <pubDate>2019-05-09 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication du 3 avril 2019 concernant le contrôle du sixième contrat de gestion entre l'État et bpost]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/communication-du-3-avril-2019-concernant-le-controle-du-sixieme-contrat-de-gestion-entre-l-etat-et-bpost</link>
                <description><![CDATA[L’IBPT est chargé par le législateur de contrôler le respect des différentes obligations imposées à bpost. Dans cette optique, un contrôle a été effectué en mai 2018 sur une sélection de services d'intérêt économique général pour lesquels bpost reçoit une indemnité dans le cadre du sixième contrat de gestion entre l'État belge et bpost. L’IBPT a contrôlé 20 % de tous les bureaux de poste et points poste.]]></description>
                <pubDate>2019-05-02 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation concernant l’utilisation de la bande 26 GHz pour la 5G]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-concernant-lutilisation-de-la-bande-26-ghz-pour-la-5g</link>
                <description><![CDATA[La consultation vise à : 


estimer l’existence d’une demande du marché pour la bande 26 GHz en Belgique; 
définir les orientations sur la migration des faisceaux hertziens existants dans la bande 26 GHz;
définir les orientations sur le futur cadre réglementaire pour la bande 26 GHz.

Méthode d’envoi des réactions au présent document : 


Délai de réponse : jusqu’au 14 juin 2019


Méthode pour répondre : À : consultation.sg@ibpt.be

Objet : « Consult-2019-B4 »

Personne de contact : Michaël Vandroogenbroek (02 226 88 11)Les réponses sont attendues uniquement par voie électronique.Vous êtes prié d’utiliser "le formulaire de couverture à joindre à la réponse à une consultation publique organisée par l’IBPT".L’IBPT demande également que les commentaires se réfèrent aux paragraphes et/ou parties dont ils traitent.Le document doit indiquer clairement ce qui est confidentiel.]]></description>
                <pubDate>2019-04-30 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du 24 avril 2019 concernant le non-respect par Lycamobile de la législation relative à l’identification des utilisateurs finals de cartes prépayées]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/decision-du-24-avril-2019-concernant-le-non-respect-par-lycamobile-de-la-legislation-relative-a-lidentification-des-utilisateurs-finals-de-cartes-prepayees</link>
                <description><![CDATA[Nouvelle amende et mesures obligatoires pour Lycamobile]]></description>
                <pubDate>2019-04-29 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Stations terriennes satellites]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/telecoms/spectre/reseaux-d-operateurs/stations-terriennes-satellites</link>
                <description><![CDATA[Les stations satellites regroupent, entre autres, les stations fixes destinées aux radiocommunications ainsi que les stations mobiles servant  aux retransmissions d'émissions de télévision (SNG).]]></description>
                <pubDate>2019-04-19 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du 8 avril 2019 concernant l’octroi à e-BO Enterprises de droits d'utilisation provisoires pour l’établissement et l’exploitation d’installations émettrices dans les parcs éoliens situés dans la zone économique de la Belgique]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/decision-du-8-avril-2019-concernant-loctroi-a-e-bo-enterprises-de-droits-d-utilisation-provisoires-pour-letablissement-et-lexploitation-dinstallations-emettrices-dans-les-parcs-eoliens-situes-dans-la-zone-economique-de-la-belgique</link>
                <description><![CDATA[Des droits d’utilisation ont déjà été octroyés à e-BO Enterprises, Telenet et à Citymesh pour l’établissement et l’exploitation d’installations émettrices dans les parcs éoliens en mer du Nord. Cette décision octroie une extension à e-BO Enterprises et modifie les conditions financières.]]></description>
                <pubDate>2019-04-17 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du 29 mars 2019 concernant l’extension des droits d’utilisation de Citymesh dans la bande de fréquences 3,5 GHz pour la fourniture de services de communications électroniques sur le territoire belge]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/decision-du-29-mars-2019-concernant-lextension-des-droits-dutilisation-de-citymesh-dans-la-bande-de-frequences-35-ghz-pour-la-fourniture-de-services-de-communications-electroniques-sur-le-territoire-belge</link>
                <description><![CDATA[Citymesh a demandé à l’IBPT d’ajouter les communes de Beveren et de Zelzate à la licence actuelle. L’ajout de Beveren et de Zelzate à la liste des communes qui relèvent des droits d’utilisation existants ne limite en aucun cas les possibilités d’un autre candidat potentiel et peut donc être accepté sans nouvelle procédure d’attribution.]]></description>
                <pubDate>2019-04-09 00:00</pubDate>
                </item>
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