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            <title>Opérateurs: 3331 résultats trouvés</title>
            <description>Résultats de recherche</description>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du 10 janvier 2023 concernant les conditions techniques et opérationnelles nécessaires pour éviter les brouillages préjudiciables dans la bande 800 MHz]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/decision-du-10-janvier-2023-concernant-les-conditions-techniques-et-operationnelles-necessaires-pour-eviter-les-brouillages-prejudiciables-dans-la-bande-800-mhz</link>
                <description><![CDATA[La décision concerne les conditions techniques et opérationnelles nécessaires pour assurer la coexistence entre réseaux voisins utilisant la bande de fréquences 800 MHz, ainsi que la protection d'autres services et applications dans les bandes adjacentes.]]></description>
                <pubDate>2023-01-12 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du 10 janvier 2023 concernant la demande de cession de droits d’utilisation pour la bande de fréquences 2520-2535/2640-2655 MHz de Citymesh SA à Citymesh Mobile SA]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/decision-du-10-janvier-2023-concernant-la-demande-de-cession-de-droits-dutilisation-pour-la-bande-de-frequences-2520-25352640-2655-mhz-de-citymesh-sa-a-citymesh-mobile-sa</link>
                <description><![CDATA[Citymesh SA a notifié à l’IBPT qu’elle souhaitait céder à Citymesh Mobile SA ses droits d’utilisation dans la bande de fréquences 2,6 GHz avec tous les droits et obligations qui y sont liés.]]></description>
                <pubDate>2023-01-11 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation concernant un projet de révision de l’article 8 de la loi du 26 janvier 2018 relative aux services postaux]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-concernant-un-projet-de-revision-de-larticle-8-de-la-loi-du-26-janvier-2018-relative-aux-services-postaux</link>
                <description><![CDATA[La disposition soumise à consultation par la Ministre de la Poste modifie l’article 8 de la loi du 26 janvier 2018 en étendant le groupe des entreprises qui contribuent au financement de l’Institut à tous les prestataires de services postaux dont le chiffre d'affaires est supérieur à 500.000 euros pour des activités de service postal en Belgique, au cours de l’année précédente.]]></description>
                <pubDate>2023-01-05 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication concernant le monitoring du service universel dans le domaine des télécommunications 2022]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/communication-concernant-le-monitoring-du-service-universel-dans-le-domaine-des-telecommunications-2022</link>
                <description><![CDATA[Conformément à l'article 103 de la loi du 13 juin 2005 relative aux communications électroniques, l'IBPT exerce un contrôle sur l’exécution du service universel et présente un rapport annuel à la Ministre concernant d’éventuelles adaptations des obligations de service universel.]]></description>
                <pubDate>2023-01-02 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Le service universel]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/telecoms/protection-des-consommateurs/le-service-universel</link>
                <description><![CDATA[Le service universel des télécommunications comprend un ensemble minimal de services, destinés à tous les utilisateurs finals, moyennant un prix abordable.  Le service universel est constitué des composantes géographique et sociale.]]></description>
                <pubDate>2023-01-02 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du 20 décembre 2022 concernant un éventuel effet de ciseau tarifaire concernant l’offre de fibre optique de Proximus]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/decision-du-20-decembre-2022-concernant-un-eventuel-effet-de-ciseau-tarifaire-concernant-loffre-de-fibre-optique-de-proximus</link>
                <description><![CDATA[En 2021, l’IBPT a examiné au niveau du portefeuille si les opérateurs puissants sur le marché (Proximus, Telenet, Brutélé et VOO SA) appliquaient des tarifs susceptibles d’entraîner un effet de ciseau tarifaire (ou une compression de marge). Il est question d’un ciseau tarifaire lorsque la marge entre tous les revenus pertinents et les coûts de gros ne suffit pas pour couvrir les coûts de réseau propres et les coûts de détail, y compris une rémunération raisonnable du capital.]]></description>
                <pubDate>2022-12-28 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation à la demande de la Ministre des télécommunications concernant un projet d’arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 28 novembre 2021 concernant l'accès radioélectrique dans la bande de fréquences 3400-3800 MHz]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-a-la-demande-de-la-ministre-des-telecommunications-concernant-un-projet-de-proposition-darrete-royal-modifiant-larrete-royal-du-28-novembre-2021-concernant-l-acces-radioelectrique-dans-la-bande-de-frequences-3400-3800-mhz</link>
                <description><![CDATA[Le projet d’arrêté royal vise à modifier l’arrêté royal 3600 MHz afin de permettre à d’autres opérateurs que Citymesh et Gridmax de pouvoir émettre une offre pour le bloc de fréquences 3410-3430 MHz.]]></description>
                <pubDate>2022-12-27 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Lignes directrices pour la programmation des mariphones VHF]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/lignes-directrices-pour-la-programmation-des-mariphones-vhf</link>
                <description><![CDATA[Cette communication doit permettre à l'installateur et/ou au revendeur de configurer correctement les mariphones VHF pour une utilisation après la mise en œuvre de VDES.]]></description>
                <pubDate>2022-12-23 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du 20 décembre 2022 concernant les interfaces radio relatives aux systèmes de transport intelligents (ITS)]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/decision-du-20-decembre-2022-concernant-les-interfaces-radio-relatives-aux-systemes-de-transport-intelligents-its</link>
                <description><![CDATA[Les systèmes de transport intelligents (ITS) englobent les ITS routiers et les ITS ferroviaires urbains.]]></description>
                <pubDate>2022-12-23 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[La nouvelle carte de l'IBPT affiche les données de couverture des opérateurs de télécommunications fixes au niveau de l’adresse]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/la-nouvelle-carte-de-l-ibpt-affiche-les-donnees-de-couverture-des-operateurs-de-telecommunications-fixes-au-niveau-de-ladresse</link>
                <description><![CDATA[La carte affiche les données de couverture au niveau de l’adresse.]]></description>
                <pubDate>2022-12-23 00:00</pubDate>
                </item>
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