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            <title>Opérateurs: 3336 résultats trouvés</title>
            <description>Résultats de recherche</description>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du Conseil de l’IBPT du 11 septembre 2017 concernant la coexistence entre les opérateurs 4G dans la bande 2500-2690 MHz et les radars dans la bande 2700-2900 MHz]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/decision-du-conseil-de-libpt-du-11-septembre-2017-concernant-la-coexistence-entre-les-operateurs-4g-dans-la-bande-2500-2690-mhz-et-les-radars-dans-la-bande-2700-2900-mhz</link>
                <description><![CDATA[La décision, qui remplace une décision de 2011, vise à assurer la coexistence entre les radars aéronautiques de Belgocontrol et du Ministère de la Défense dans la bande de fréquences 2700-2900 MHz d’une part et l’utilisation de la bande 2500-2690 MHz par les opérateurs 4G d’autre part.]]></description>
                <pubDate>2017-09-14 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation du 29 août 2017 concernant le projet d’arrêté ministériel autorisant une exception au principe contenu à l’article 8, alinéa 1er, de l’arrêté royal du 27 avril 2007 relatif à la gestion de l’espace de numérotation national et à l’attribution et au retrait des droits d’utilisation de numéros]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-du-29-aout-2017-concernant-le-projet-darrete-ministeriel-autorisant-une-exception-au-principe-contenu-a-larticle-8-alinea-1er-de-larrete-royal-du-27-avril-2007-relatif-a-la-gestion-de-lespace-de-numerotation-national-et-a-lattribution-et-au-retrait-des-droits-dutilisation-de-numeros</link>
                <description><![CDATA[Le Conseil de l’IBPT organise, à la demande du Ministre, un projet d’arrêté ministériel afin d’autoriser l’utilisation extraterritoriale de ressources de numérotation pour les applications « eCall » et « connected car ».]]></description>
                <pubDate>2017-09-07 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Traduction de la version non confidentielle de la décision du Conseil de l’IBPTdu 14 juillet 2017 concernant l’imposition d’une amende administrative à Citymesh NV pour non-respect de la décision du Conseil de l’IBPT du 7 mai 2015]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/traduction-de-la-version-non-confidentielle-de-la-decision-du-conseil-de-libptdu-14-juillet-2017-concernant-limposition-dune-amende-administrative-a-citymesh-nv-pour-non-respect-de-la-decision-du-conseil-de-libpt-du-7-mai-2015</link>
                <description><![CDATA[Avec cette décision, l’IBPT constate que Citymesh n’a pas respecté ses engagements concernant les droits d'utilisation qui lui ont été attribués dans la bande 3,5 GHz, lui ordonne de mettre un terme à l’infraction dans les six mois et lui impose une amende administrative.]]></description>
                <pubDate>2017-09-07 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation relative au projet de décision du Conseil de l'IBPT du 29 août 2017 concernant la détermination du plan de numérotation en matière de communications IoT et eCall]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-relative-au-projet-de-decision-du-conseil-de-l-ibpt-du-29-aout-2017-concernant-la-determination-du-plan-de-numerotation-en-matiere-de-communications-iot-et-ecall</link>
                <description><![CDATA[Le Conseil de l’IBPT organise une consultation écrite publique sur un projet de décision concernant la détermination du plan de numérotation en matière de communications IoT et eCall.
Cette Décision remplace la Décision du Conseil de l’IBPT du 4 Septembre 2012 concernant la modification de la Décision du Conseil de l’IBPT du 6 Septembre 2011 concernant la détermination du plan de numérotation en matière de communication M2M.]]></description>
                <pubDate>2017-09-06 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Enquête sur la situation du marché belge des communications électroniques du point de vue des utilisateurs (2017)]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/enquete-sur-la-situation-du-marche-belge-des-communications-electroniques-du-point-de-vue-des-utilisateurs-2017</link>
                <description><![CDATA[Il est ressorti de l’enquête consommateurs annuelle de l’IBPT que les utilisateurs étaient plutôt satisfaits du service et des prix proposés.Les consommateurs ont trouvé qu’il n’était pas toujours facile de comparer les prix et les services et ignoraient souvent les droits de base pour les télécommunications. Il convient de noter l’évolution au niveau de l'utilisation des services de télécommunications. Ainsi, l’utilisation de l’internet mobile et de certaines applications permettant d’avoir recours à des services de téléphonie et/ou de messagerie via Internet a fortement augmenté.Le comparateur tarifaire de l’IBPT a été accueilli positivement, ainsi que l’avertissement par SMS lorsque le plafond tarifaire mobile est atteint.]]></description>
                <pubDate>2017-08-31 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du Conseil de l’IBPT du 14 août 2017 concernant la possibilité de facturation par Mundio Mobile de frais supplémentaires sur base de l’article 6 quater du règlement (UE) no 531/2012 du Parlement européen et du Conseil du 13 juin 2012]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/decision-du-conseil-de-libpt-du-14-aout-2017-concernant-la-possibilite-de-facturation-par-mundio-mobile-de-frais-supplementaires-sur-base-de-larticle-6-quater-du-reglement-ue-no-5312012-du-parlement-europeen-et-du-conseil-du-13-juin-2012</link>
                    <pubDate>2017-08-24 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Recours en annulation de Viasat UK du 27 juillet 2017 contre la décision du Conseil de l'IBPT du 29 juin 2016 concernant les droits d'utilisation d'Inmarsat Ventures Ltd pour éléments terrestres complémentaires]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/recours-en-annulation-de-viasat-uk-du-27-juillet-2017-contre-la-decision-du-conseil-de-l-ibpt-du-29-juin-2016-concernant-les-droits-d-utilisation-d-inmarsat-ventures-ltd-pour-elements-terrestres-complementaires</link>
                <description><![CDATA[Recours en annulation de Viasat UK du 27 juillet 2017 contre la décision du Conseil de l'IBPT du 29 juin 2016 concernant les droits d'utilisation d'Inmarsat Ventures Ltd pour éléments terrestres complémentaires]]></description>
                <pubDate>2017-08-16 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation organisée à la demande du ministre des télécommunications concernant la bande de fréquences 1427-1517 MHz]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-organisee-a-la-demande-du-ministre-des-telecommunications-concernant-la-bande-de-frequences-1427-1517-mhz</link>
                <description><![CDATA[La consultation concerne le cadre réglementaire pour les réseaux mobiles publics, et plus particulièrement pour la bande de fréquences 1427-1517 MHz. 
MÉTHODE D’ENVOI DES RÉACTIONS AU PRÉSENT DOCUMENT :
Référence : CONSULT-2017-C7
Délai de réponse : jusqu’au 8 septembre 2017
Personne de contact : Michaël Vandroogenbroek (02 226 88 11)
Adresse de réponse : consultation.sg@ibpt.be
Les réponses sont attendues uniquement par voie électronique.
Merci d’utiliser comme page de garde pour votre réponse le formulaire spécifique qui est disponible à l’adresse suivante : http://www.ibpt.be/public/files/fr/21126/formulaire_consultation_FR.pdf
Le document doit indiquer clairement ce qui est confidentiel.
L’IBPT souhaite également que les commentaires fassent référence aux paragraphes et/ou sections qu’ils concernent.]]></description>
                <pubDate>2017-08-11 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Rapport final pour une analyse d’impact ex post de la réglementation fédérale belge en matière de protection des consommateurs en droit des communications électroniques]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/rapport-final-pour-une-analyse-dimpact-ex-post-de-la-reglementation-federale-belge-en-matiere-de-protection-des-consommateurs-en-droit-des-communications-electroniques</link>
                <description><![CDATA[L’IBPT publie les résultats de son analyse d’impact concernant les règles de protection des consommateurs]]></description>
                <pubDate>2017-08-10 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[L’IBPT publie une étude de comparaison des prix des produits de télécommunications pour les petites entreprises]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/libpt-publie-une-etude-de-comparaison-des-prix-des-produits-de-telecommunications-pour-les-petites-entreprises</link>
                <description><![CDATA[L’IBPT publie une étude de comparaison des prix des produits de télécommunications pour les petites entreprises]]></description>
                <pubDate>2017-08-02 00:00</pubDate>
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