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            <title>Opérateurs: 3338 résultats trouvés</title>
            <description>Résultats de recherche</description>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication du 10 octobre 2019 concernant la liste des prestataires de services postaux titulaires d’une licence individuelle]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/communication-du-10-octobre-2019-concernant-la-liste-des-prestataires-de-services-postaux-titulaires-d-une-licence-individuelle</link>
                <description><![CDATA[Édition 2019 de la liste des noms des prestataires de services postaux titulaires d’une licence individuelle]]></description>
                <pubDate>2019-10-25 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Relations nationales]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/ibpt/le-regulateur/collaborations/relations-nationales</link>
                <description><![CDATA[Régulateurs communautaires pour l’audiovisuel - Autorité belge de la Concurrence - Services de médiation]]></description>
                <pubDate>2019-10-24 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Relations internationales - Communications électroniques et Radiocommunications]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/ibpt/le-regulateur/collaborations/relations-internationales-telecom-and-radiocom</link>
                <description><![CDATA[De nombreuses instances internationales et régionales ont pour objectif de renforcer l'harmonisation et la collaboration entre les autorités réglementaires et les opérateurs publics ou privés. Cela implique également une concertation avec les utilisateurs.]]></description>
                <pubDate>2019-10-24 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Notions de service postal et d'envoi postal]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/postal/operateurs-postaux-et-regulation/service-postal-envoi-postal</link>
                <description><![CDATA[Les « services postaux » sont les services qui consistent en la levée, le tri, l’acheminement et la distribution d’envois postaux.
Un « envoi postal » est un envoi portant une adresse sous la forme définitive dans laquelle il doit être acheminé par le prestataire des services postaux et dont le poids n’excède pas 31,5 kg.  Au-delà de ce poids, le colis est en effet trop lourd pour être manipulé par un individu moyen seul, sans aide mécanique. La livraison de colis excédant ce poids relève donc des services logistiques et non de la livraison d’envois postaux.]]></description>
                <pubDate>2019-10-23 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Obligations applicables à tous les prestataires de services postaux]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/postal/operateurs-postaux-et-regulation/obligations-applicables-a-tous-les-prestataires-de-services-postaux</link>
                <description><![CDATA[Tous les prestataires de services postaux, qu’ils proposent ou non leurs services dans le cadre du service universel et soient soumis ou non à l’obligation de licence, doivent respecter un certain nombre d’obligations minimales]]></description>
                <pubDate>2019-10-23 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Obtenir une licence postale]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/postal/operateurs-postaux-et-regulation/obtenir-une-licence-postale</link>
                <description><![CDATA[La prestation d’un service d’envois de correspondance qui relève du service universel requiert l’obtention préalable d’une licence.]]></description>
                <pubDate>2019-10-23 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[L’IBPT contrôle les équipements hertziens en matière de conformité et de brouillages préjudiciables]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/libpt-controle-les-equipements-hertziens-en-matiere-de-conformite-et-de-brouillages-prejudiciables</link>
                <description><![CDATA[La directive Équipements radioélectriques ou « RED » s’applique à tous les appareils pouvant émettre ou recevoir des ondes radio. Elle garantit que l’appareil satisfait aux exigences essentielles en termes de santé et de sécurité et ne cause pas de brouillages préjudiciables.]]></description>
                <pubDate>2019-10-22 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Recours de Citymesh du 14 octobre 2019 contre la décision du Conseil de l’IBPT du 17 septembre 2019 concernant la demande d’extension à la commune de Courtrai des droits d’utilisation de Citymesh dans la bande de fréquences 3,5 GHz pour la fourniture de services de communications électroniques sur le territoire belge]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/recours-de-citymesh-du-14-octobre-2019-contre-la-decision-du-conseil-de-libpt-du-17-septembre-2019-concernant-la-demande-dextension-a-la-commune-de-courtrai-des-droits-dutilisation-de-citymesh-dans-la-bande-de-frequences-35-ghz-pour-la-fourniture-de-services-de-communications-electroniques-sur-le-territoire-belge</link>
                <description><![CDATA[Recours de Citymesh du 14 octobre 2019 contre la décision du Conseil de l’IBPT du 17 septembre 2019 concernant la demande d’extension à la commune de Courtrai des droits d’utilisation de Citymesh dans la bande de fréquences 3,5 GHz pour la fourniture de services de communications électroniques sur le territoire belge]]></description>
                <pubDate>2019-10-22 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du Conseil de l’IBPT du 10 octobre 2019 concernant la déclaration de non-conformité du système de comptabilisation de coûts pour bpost pour 2016]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/decision-du-conseil-de-libpt-du-10-octobre-2019-concernant-la-declaration-de-non-conformite-du-systeme-de-comptabilisation-de-couts-pour-bpost-pour-2016</link>
                <description><![CDATA[Conformément à l’article 19 de l’AR du 25 avril 2014, l’IBPT prend la présente décision dans laquelle il adresse une déclaration de non-conformité au prestataire du service universel.]]></description>
                <pubDate>2019-10-22 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Avis du 15 mai 2019 concernant le projet d'arrêté royal portant exécution de la loi NIS, ainsi que de certaines dispositions de la loi « infrastructures critiques »]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/avis-du-15-mai-2019-concernant-le-projet-d-arrete-royal-portant-execution-de-la-loi-nis-ainsi-que-de-certaines-dispositions-de-la-loi-infrastructures-critiques-</link>
                <description><![CDATA[Avis du Conseil de l'IBPT du 15 mai 2019 concernant le projet d'arrêté royal portant exécution de la loi NIS, ainsi que de certaines dispositions de la loi « infrastructures critiques »]]></description>
                <pubDate>2019-10-21 00:00</pubDate>
                </item>
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