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            <title>Opérateurs: 3331 résultats trouvés</title>
            <description>Résultats de recherche</description>
            <item>
                <title><![CDATA[Avis de la Commission européenne du 21 novembre 2019 (marché 4/14)]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/avis-de-la-commission-europeenne-du-21-novembre-2019-marche-414</link>
                <description><![CDATA[Avis de la Commission européenne du 21 novembre 2019 (marché 4/14)]]></description>
                <pubDate>2019-11-21 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du Conseil de l’IBPT relative aux interfaces radio B20-01 à 11, B21-01 à 40, B22-01 à 09, B23-01 à 13 et B24-01 à 10.0]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/decision-du-conseil-de-libpt-relative-aux-interfaces-radio-b20-01-a-11-b21-01-a-40-b22-01-a-09-b23-01-a-13-et-b24-01-a-10.0</link>
                <description><![CDATA[Décision du Conseil de l’IBPT relative aux interfaces radio B20-01 à 11, B21-01 à 40, B22-01 à 09, B23-01 à 13 et B24-01 à 10.0]]></description>
                <pubDate>2019-11-19 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Contacts pour l'implémentation de la capacité de numérotation]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/contacts-pour-l-implementation-de-la-capacite-de-numerotation</link>
                <description><![CDATA[Cette liste contient les coordonnées des personnes responsables de l’implémentation technique des blocs de numéros dans les fichiers de l’opérateur.]]></description>
                <pubDate>2019-11-12 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication du 8 novembre 2019 concernant l’évaluation des tarifs de bpost retenus dans le cadre du règlement européen relatif aux services de livraison transfrontière de colis]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/communication-du-8-novembre-2019-concernant-levaluation-des-tarifs-de-bpost-retenus-dans-le-cadre-du-reglement-europeen-relatif-aux-services-de-livraison-transfrontiere-de-colis</link>
                <description><![CDATA[Communication concernant l’évaluation des tarifs de bpost retenus dans le cadre du règlement européen relatif aux services de livraison transfrontière de colis]]></description>
                <pubDate>2019-11-12 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du Conseil de l’IBPT du 6 novembre 2019 concernant l’octroi à Citymesh de droits d’utilisation provisoires pour l’établissement et l’exploitation d’une installation émettrice dans la zone économique exclusive de la Belgique en mer du Nord]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/decision-du-conseil-de-libpt-du-6-novembre-2019-concernant-loctroi-a-citymesh-de-droits-dutilisation-provisoires-pour-letablissement-et-lexploitation-dune-installation-emettrice-dans-la-zone-economique-exclusive-de-la-belgique-en-mer-du-nord</link>
                <description><![CDATA[Les caractéristiques techniques de l’installation émettrice figurant dans l’annexe de la décision du 4 janvier 2018 ont été adaptées.]]></description>
                <pubDate>2019-11-08 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation publique du Conseil de l’IBPT du 5 novembre 2019 concernant l’extension des droits d’utilisation de Citymesh dans la bande de fréquences 3,5 GHz pour la fourniture de services de communications électroniques sur le territoire belge]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-publique-du-conseil-de-libpt-du-5-novembre-2019-concernant-lextension-des-droits-dutilisation-de-citymesh-dans-la-bande-de-frequences-35-ghz-pour-la-fourniture-de-services-de-communications-electroniques-sur-le-territoire-belge</link>
                <description><![CDATA[Citymesh a demandé à l’IBPT d’ajouter la commune de Zaventem à la licence actuelle. L’ajout de Zaventem à la liste des communes qui relèvent des droits d’utilisation existants limite les possibilités d’un autre candidat potentiel et ne peut donc être accepté sans nouvelle procédure d’attribution.
MÉTHODE D’ENVOI DES RÉACTIONS AU PRÉSENT DOCUMENT 
Délai de réponse: jusqu’au 9 décembre 2019 
Méthode pour répondre: À: consultation.sg@bipt.be 
Objet: «Consult-2019-D7» 
Personne de contact: Gino Ducheyne, Premier ingénieur-conseiller (tél. 02 226 88 51) 
Les réponses sont attendues uniquement par voie électronique. 
Vous êtes prié d’utiliser le « Formulaire de couverture à joindre à la réponse à une consultation publique organisée par l’IBPT », que vous trouverez à la page suivante: https://www.ibpt.be/public/files/fr/21126/formulaire_consultation_FR.pdf 
L’IBPT demande également que les commentaires se réfèrent aux paragraphes et/ou parties dont ils traitent. 
Le document doit indiquer clairement ce qui est confidentiel]]></description>
                <pubDate>2019-11-05 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du Conseil de l'IBPT du 29 octobre 2019 concernant l'inventaire et la classification des produits et services fournis par le prestataire du service universel pour l'année 2017]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/decision-du-conseil-de-l-ibpt-du-29-octobre-2019-concernant-l-inventaire-et-la-classification-des-produits-et-services-fournis-par-le-prestataire-du-service-universel-pour-l-annee-2017</link>
                <description><![CDATA[La présente décision vise l'application de l'article 13 de l'arrêté royal du 25 avril 2014 relatif à la comptabilité analytique du prestataire du service universel postal. Le prestataire du service universel doit à cet effet fournir chaque année à l'IBPT une liste de ses produits et services ainsi que leur classification selon leur nature, en produits ou services universels, publics ou commerciaux. Cette classification est ensuite soumise à l’approbation de l’IBPT. Ce dernier communique ensuite cette approbation à l'auditeur (en l'espèce, le Collège des Commissaires).]]></description>
                <pubDate>2019-11-05 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Mobile terrestre]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/telecoms/equipements-hertziens/specifications-d-interfaces/mobile-terrestre</link>
                <description><![CDATA[Il s’agit ici d’appareils de radiocommunications utilisés sur des réseaux de radiocommunication et qui sont destinés aux communications mobiles privées.  Ces réseaux sont soumis à une autorisation ministérielle individuelle délivrée par l’IBPT. 

Les détails du plan de fréquences sont imposés dans l’autorisation individuelle afin de garantir une gestion efficace du spectre.]]></description>
                <pubDate>2019-10-27 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[CB + PMR446 + Amateur]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/telecoms/equipements-hertziens/specifications-d-interfaces/cb-pmr446-amateur</link>
                <description><![CDATA[Équipement utilisés pour les loisirs (CB et radioamateur) ou pour des communication radio sans sécurité particulière (CB et PMR-446).
Les CB et les PMR-446 répondant aux interfaces sont exemptés d’autorisation. Les équipements radioamateur demandent une autorisation ainsi qu'un certificat d’opérateur.]]></description>
                <pubDate>2019-10-27 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Équipements de faisceaux hertziens]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/telecoms/equipements-hertziens/specifications-d-interfaces/equipements-de-faisceaux-hertziens</link>
                <description><![CDATA[aa]]></description>
                <pubDate>2019-10-27 00:00</pubDate>
                </item>
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