Opérateurs: 3331 résultats trouvés Résultats de recherche <![CDATA[Recours de l’ASBL GRAPPE et consorts contre la décision de l’IBPT concernant l'octroi à Cegeka de droits d'utilisation provisoires dans la bande 3600-3800 MHz]]> /index.php/operateurs/publication/recours-de-lasbl-grappe-et-consorts-contre-la-decision-de-libpt-concernant-l-octroi-a-cegeka-de-droits-d-utilisation-provisoires-dans-la-bande-3600-3800-mhz 2020-09-16 00:00 <![CDATA[Recours de l’ASBL GRAPPE et consorts contre la décision de l’IBPT concernant l'octroi à Telenet de droits d'utilisation provisoires dans la bande 3600-3800 MHz]]> /index.php/operateurs/publication/recours-de-lasbl-grappe-et-consorts-contre-la-decision-de-libpt-concernant-l-octroi-a-telenet-de-droits-d-utilisation-provisoires-dans-la-bande-3600-3800-mhz 2020-09-16 00:00 <![CDATA[Recours de l’ASBL GRAPPE et consorts contre la décision de l’IBPT concernant l'octroi à Proximus de droits d'utilisation provisoires dans la bande 3600-3800 MHz]]> /index.php/operateurs/publication/recours-de-lasbl-grappe-et-consorts-contre-la-decision-de-libpt-concernant-l-octroi-a-proximus-de-droits-d-utilisation-provisoires-dans-la-bande-3600-3800-mhz 2020-09-16 00:00 <![CDATA[Recours de l’ASBL GRAPPE et consorts contre la décision de l’IBPT concernant l'octroi à Entropia de droits d'utilisation provisoires dans la bande 3600-3800 MHz]]> /index.php/operateurs/publication/recours-de-lasbl-grappe-et-consorts-contre-la-decision-de-libpt-concernant-l-octroi-a-entropia-de-droits-d-utilisation-provisoires-dans-la-bande-3600-3800-mhz 2020-09-16 00:00 <![CDATA[Recours de l’ASBL GRAPPE et consorts contre la décision de l’IBPT concernant l'octroi à Orange Belgium de droits d'utilisation provisoires dans la bande 3600-3800 MHz]]> /index.php/operateurs/publication/recours-de-lasbl-grappe-et-consorts-contre-la-decision-de-libpt-concernant-l-octroi-a-orange-belgium-de-droits-d-utilisation-provisoires-dans-la-bande-3600-3800-mhz 2020-09-16 00:00 <![CDATA[Rapport définitif concernant l’incident chez Proximus le 5 avril 2019]]> /index.php/operateurs/publication/rapport-definitif-concernant-lincident-chez-proximus-le-5-avril-2019 2020-09-16 00:00 <![CDATA[Décision du 20 août 2020 concernant le contrôle des délais d’acheminement pour l’année 2019]]> /index.php/operateurs/publication/decision-du-20-aout-2020-concernant-le-controle-des-delais-dacheminement-pour-lannee-2019 2020-09-11 00:00 <![CDATA[Avis concernant la proposition de loi n° 900 modifiant la loi du 13 juin 2005 relative aux communications électroniques, en vue de lutter contre les situations de « bill shock » à la suite de l'utilisation de certains services de télécommunication et l'amendement qui s’y rapporte]]> /index.php/operateurs/publication/avis-concernant-la-proposition-de-loi-n-900-modifiant-la-loi-du-13-juin-2005-relative-aux-communications-electroniques-en-vue-de-lutter-contre-les-situations-de-bill-shock-a-la-suite-de-l-utilisation-de-certains-services-de-telecommunication-et-l-amendement-qui-sy-rapporte 2020-09-09 00:00 <![CDATA[Arrêt de la Cour d’appel de Bruxelles du 2 septembre 2020 actant le désistement de Citymesh NV au recours introduit le 14 octobre 2019 contre la décision de l'IBPT du 17 septembre 2019 concernant la demande d'extension avec la commune de Courtrai des droits d'utilisation de Citymesh dans la bande de fréquences 3,5 GHz]]> /index.php/operateurs/publication/arret-de-la-cour-dappel-de-bruxelles-du-2-septembre-2020-actant-le-desistement-de-citymesh-nv-au-recours-introduit-le-14-octobre-2019-contre-la-decision-de-l-ibpt-du-17-septembre-2019-concernant-la-demande-d-extension-avec-la-commune-de-courtrai-des-droits-d-utilisation-de-citymesh-dans-la-bande-de-frequences-35-ghz 2020-09-07 00:00 <![CDATA[Recours de Citymesh du 28 août 2020 contre la lettre de l’IBPT du 26 juin 2020 concernant l’extension des droits d’utilisation de Citymesh dans la bande de fréquences 3,5 GHz à toutes les communes sur le territoire belge]]> /index.php/operateurs/publication/recours-de-citymesh-du-28-aout-2020-contre-la-lettre-de-libpt-du-26-juin-2020-concernant-lextension-des-droits-dutilisation-de-citymesh-dans-la-bande-de-frequences-35-ghz-a-toutes-les-communes-sur-le-territoire-belge 2020-09-07 00:00