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            <title>Consommateurs: 3633 résultats trouvés</title>
            <description>Résultats de recherche</description>
            <item>
                <title><![CDATA[Contacts pour l'implémentation de la capacité de numérotation]]></title>
                <link>/index.php/consommateurs/publication/contacts-pour-l-implementation-de-la-capacite-de-numerotation</link>
                <description><![CDATA[Cette liste contient les coordonnées des personnes responsables de l’implémentation technique des blocs de numéros dans les fichiers de l’opérateur.]]></description>
                <pubDate>2019-11-12 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication du 8 novembre 2019 concernant l’évaluation des tarifs de bpost retenus dans le cadre du règlement européen relatif aux services de livraison transfrontière de colis]]></title>
                <link>/index.php/consommateurs/publication/communication-du-8-novembre-2019-concernant-levaluation-des-tarifs-de-bpost-retenus-dans-le-cadre-du-reglement-europeen-relatif-aux-services-de-livraison-transfrontiere-de-colis</link>
                <description><![CDATA[Communication concernant l’évaluation des tarifs de bpost retenus dans le cadre du règlement européen relatif aux services de livraison transfrontière de colis]]></description>
                <pubDate>2019-11-12 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du Conseil de l’IBPT du 6 novembre 2019 concernant l’octroi à Citymesh de droits d’utilisation provisoires pour l’établissement et l’exploitation d’une installation émettrice dans la zone économique exclusive de la Belgique en mer du Nord]]></title>
                <link>/index.php/consommateurs/publication/decision-du-conseil-de-libpt-du-6-novembre-2019-concernant-loctroi-a-citymesh-de-droits-dutilisation-provisoires-pour-letablissement-et-lexploitation-dune-installation-emettrice-dans-la-zone-economique-exclusive-de-la-belgique-en-mer-du-nord</link>
                <description><![CDATA[Les caractéristiques techniques de l’installation émettrice figurant dans l’annexe de la décision du 4 janvier 2018 ont été adaptées.]]></description>
                <pubDate>2019-11-08 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Mon certificat arrive bientôt à expiration. Que faire ?]]></title>
    <description><![CDATA[<p>Nous prendrons contact par courrier avec vous avant la date d&rsquo;&eacute;ch&eacute;ance.</p>

<p>Veillez donc toujours &agrave; nous signaler tout changement dans vos coordonn&eacute;es (la r&eacute;glementation pr&eacute;voit que vos donn&eacute;es doivent toujours &ecirc;tre &agrave; jour).</p>

<p>Si toutefois vous n&rsquo;&ecirc;tes pas contact&eacute; deux semaines avant la date d&rsquo;&eacute;ch&eacute;ance par l&rsquo;IBPT, contactez-nous au plus vite !</p>]]></description>            </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Je dispose d’un EPIRB (406 MHz). Dois-je l’ajouter à ma demande autorisation ?]]></title>
    <description><![CDATA[<p>Oui, et il doit obligatoirement &ecirc;tre enregistr&eacute; sur le site <a href="https://www.406registration.com" target="_blank">406registration.com</a>.</p>

<p>L&rsquo;IBPT conseille d&rsquo;acqu&eacute;rir un EPIRB compatible MEOSAR.</p>]]></description>            </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Je dispose d’un système MOB (Man OverBoard). Dois-je l’ajouter à ma demande autorisation ?]]></title>
    <description><![CDATA[<p>Oui, ce syst&egrave;me est soumis &agrave; une autorisation de l&rsquo;IBPT et doit donc &ecirc;tre ajout&eacute; &agrave; votre demande d&rsquo;autorisation de station.</p>]]></description>            </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation publique du Conseil de l’IBPT du 5 novembre 2019 concernant l’extension des droits d’utilisation de Citymesh dans la bande de fréquences 3,5 GHz pour la fourniture de services de communications électroniques sur le territoire belge]]></title>
                <link>/index.php/consommateurs/publication/consultation-publique-du-conseil-de-libpt-du-5-novembre-2019-concernant-lextension-des-droits-dutilisation-de-citymesh-dans-la-bande-de-frequences-35-ghz-pour-la-fourniture-de-services-de-communications-electroniques-sur-le-territoire-belge</link>
                <description><![CDATA[Citymesh a demandé à l’IBPT d’ajouter la commune de Zaventem à la licence actuelle. L’ajout de Zaventem à la liste des communes qui relèvent des droits d’utilisation existants limite les possibilités d’un autre candidat potentiel et ne peut donc être accepté sans nouvelle procédure d’attribution.
MÉTHODE D’ENVOI DES RÉACTIONS AU PRÉSENT DOCUMENT 
Délai de réponse: jusqu’au 9 décembre 2019 
Méthode pour répondre: À: consultation.sg@bipt.be 
Objet: «Consult-2019-D7» 
Personne de contact: Gino Ducheyne, Premier ingénieur-conseiller (tél. 02 226 88 51) 
Les réponses sont attendues uniquement par voie électronique. 
Vous êtes prié d’utiliser le « Formulaire de couverture à joindre à la réponse à une consultation publique organisée par l’IBPT », que vous trouverez à la page suivante: https://www.ibpt.be/public/files/fr/21126/formulaire_consultation_FR.pdf 
L’IBPT demande également que les commentaires se réfèrent aux paragraphes et/ou parties dont ils traitent. 
Le document doit indiquer clairement ce qui est confidentiel]]></description>
                <pubDate>2019-11-05 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du Conseil de l'IBPT du 29 octobre 2019 concernant l'inventaire et la classification des produits et services fournis par le prestataire du service universel pour l'année 2017]]></title>
                <link>/index.php/consommateurs/publication/decision-du-conseil-de-l-ibpt-du-29-octobre-2019-concernant-l-inventaire-et-la-classification-des-produits-et-services-fournis-par-le-prestataire-du-service-universel-pour-l-annee-2017</link>
                <description><![CDATA[La présente décision vise l'application de l'article 13 de l'arrêté royal du 25 avril 2014 relatif à la comptabilité analytique du prestataire du service universel postal. Le prestataire du service universel doit à cet effet fournir chaque année à l'IBPT une liste de ses produits et services ainsi que leur classification selon leur nature, en produits ou services universels, publics ou commerciaux. Cette classification est ensuite soumise à l’approbation de l’IBPT. Ce dernier communique ensuite cette approbation à l'auditeur (en l'espèce, le Collège des Commissaires).]]></description>
                <pubDate>2019-11-05 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Pour quel appareillage radioélectrique à bord dois-je demander une autorisation de station ?]]></title>
    <description><![CDATA[<p>Une autorisation de station est n&eacute;cessaire pour une radio (TX/RX), un DME, ELT (fixe ou portable), un radar, un transpondeur, un ATC transpondeur, un TCAS, un VDR, une radio m&eacute;t&eacute;o,&nbsp; un altim&egrave;tre radio, un syst&egrave;me de communication satellitaire (SATCOM), &hellip; Cette liste n&rsquo;est pas exhaustive mais une autorisation est n&eacute;cessaire pour tous les appareils qui &eacute;mettent des ondes &eacute;lectro-magn&eacute;tiques. En cas de doute, vous pouvez contacter notre service.</p>]]></description>            </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Je souhaite utiliser une radio au sol (pas à bord d’un aéronef), est-ce possible ?]]></title>
    <description><![CDATA[<p>Oui, toutefois, vous devrez demander une autorisation sp&eacute;ciale. Consultez la page Utilisateurs professionnel &ndash; R&eacute;seaux mobiles pour plus d&rsquo;informations.</p>]]></description>            </item>
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