Ibpt -> Opérateurs -> Média Les 20 entrées les plus récentes Wed, 17 Oct 2018 04:51:05 +0200 Zend_Feed_Writer 1.11.11 (http://framework.zend.com) http://www.bipt.be 22-24 septembre: maintenance des sites pc onderhoud

En raison d’opérations de maintenance technique, il est possible que les accès à nos sites Internet ainsi qu’à notre messagerie électronique soient perturbés,  à partir de ce samedi 22 septembre à 6h jusqu'au lundi 24 septembre à 12h.

Nous vous prions]]> Tue, 12 Sep 2017 00:00:00 +0200 https://www.bipt.be/fr/consommateurs/news/37-22-24-septembre-maintenance-des-sites https://www.bipt.be/fr/consommateurs/news/37-22-24-septembre-maintenance-des-sites pc onderhoud

En raison d’opérations de maintenance technique, il est possible que les accès à nos sites Internet ainsi qu’à notre messagerie électronique soient perturbés,  à partir de ce samedi 22 septembre à 6h jusqu'au lundi 24 septembre à 12h.

Nous vous prions]]> Autorisation pour la fourniture de services de médias audiovisuels - Canal Maroc 1 Tue, 09 May 2017 13:54:00 +0200 https://www.bipt.be/fr/operateurs/media/publications/autorisation-pour-la-fourniture-de-services-de-medias-audiovisuels-canal-maroc-1 https://www.bipt.be/fr/operateurs/media/publications/autorisation-pour-la-fourniture-de-services-de-medias-audiovisuels-canal-maroc-1 Autorisation pour la fourniture de services de médias audiovisuels - Arabia TV Tue, 18 Apr 2017 13:26:00 +0200 https://www.bipt.be/fr/operateurs/media/publications/autorisation-pour-la-fourniture-de-services-de-medias-audiovisuels-arabia-tv https://www.bipt.be/fr/operateurs/media/publications/autorisation-pour-la-fourniture-de-services-de-medias-audiovisuels-arabia-tv Consultation concernant l'avant-projet de loi relative aux services de médias audiovisuels en région bilingue de Bruxelles-Capitale Thu, 03 Dec 2015 16:02:00 +0100 https://www.bipt.be/fr/operateurs/media/publications/consultation-concernant-l-avant-projet-de-loi-relative-aux-services-de-medias-audiovisuels-en-region-bilingue-de-bruxelles-capitale https://www.bipt.be/fr/operateurs/media/publications/consultation-concernant-l-avant-projet-de-loi-relative-aux-services-de-medias-audiovisuels-en-region-bilingue-de-bruxelles-capitale Toutes les publications Wed, 06 Nov 2013 14:51:00 +0100 https://www.bipt.be/fr/operateurs/media/toutes-les-publications https://www.bipt.be/fr/operateurs/media/toutes-les-publications Régulateur médias En Belgique, les Communautés sont compétentes pour « la radiodiffusion et la télévision », au titre de matières culturelles, ce qui couvre non seulement le contenu des émissions mais également, selon la jurisprudence de la Cour constitutionnelle, les éléments techniques de transmission de ce contenu. 

L’élaboration de contenus correspond à l’édition de programmes,]]> Mon, 22 Oct 2012 10:20:00 +0200 https://www.bipt.be/fr/operateurs/media/regulateur-medias https://www.bipt.be/fr/operateurs/media/regulateur-medias En Belgique, les Communautés sont compétentes pour « la radiodiffusion et la télévision », au titre de matières culturelles, ce qui couvre non seulement le contenu des émissions mais également, selon la jurisprudence de la Cour constitutionnelle, les éléments techniques de transmission de ce contenu. 

L’élaboration de contenus correspond à l’édition de programmes,]]> Consultations Fri, 25 May 2012 19:13:00 +0200 https://www.bipt.be/fr/operateurs/media/consultations https://www.bipt.be/fr/operateurs/media/consultations Decisions Fri, 25 May 2012 19:00:00 +0200 https://www.bipt.be/fr/operateurs/media/decisions https://www.bipt.be/fr/operateurs/media/decisions Publications Dans ses missions de régulateur de l’audiovisuel de compétence fédérale dans la région de Bruxelles-Capitale, l’IBPT a pris les décisions suivantes : 

  • 5 novembre 2008 – Autorisation pour l’exercice d’activités de radiodiffusion télévisuelle : « Almaghreb TV » asbl 
  • 14 octobre 2009 – Modification d’autorisation pour l’exercice d’act]]> Tue, 17 Apr 2012 00:00:00 +0200 https://www.bipt.be/fr/operateurs/media/publications https://www.bipt.be/fr/operateurs/media/publications Dans ses missions de régulateur de l’audiovisuel de compétence fédérale dans la région de Bruxelles-Capitale, l’IBPT a pris les décisions suivantes : 

    • 5 novembre 2008 – Autorisation pour l’exercice d’activités de radiodiffusion télévisuelle : « Almaghreb TV » asbl 
    • 14 octobre 2009 – Modification d’autorisation pour l’exercice d’act]]> Réglementation consolidée lien.]]> Thu, 12 Apr 2012 15:17:00 +0200 https://www.bipt.be/fr/operateurs/media/reglementation-consolidee https://www.bipt.be/fr/operateurs/media/reglementation-consolidee lien.]]> Contrôle Dans ses missions de régulateur de l’audiovisuel de compétence fédérale dans la région de Bruxelles-Capitale, l’IBPT est chargé par la loi du 30 mars 1995 de différents contrôles sur les programmes qu’il a autorisés. 


      En matière de contenu des programmes, ceux-ci portent sur: 

      • le respect de la dignité humaine, notamment la lutte contre la]]> Thu, 12 Apr 2012 15:17:00 +0200 https://www.bipt.be/fr/operateurs/media/controle https://www.bipt.be/fr/operateurs/media/controle Dans ses missions de régulateur de l’audiovisuel de compétence fédérale dans la région de Bruxelles-Capitale, l’IBPT est chargé par la loi du 30 mars 1995 de différents contrôles sur les programmes qu’il a autorisés. 


        En matière de contenu des programmes, ceux-ci portent sur: 

        • le respect de la dignité humaine, notamment la lutte contre la]]> Modification d’autorisation pour l’exercice d’activités de radiodiffusion télévisuelle : « Almaghreb TV » AMTV sprl Wed, 14 Oct 2009 00:00:00 +0200 https://www.bipt.be/fr/operateurs/media/publications/modification-dautorisation-pour-lexercice-dactivites-de-radiodiffusion-televisuelle-almaghreb-tv-amtv-sprl https://www.bipt.be/fr/operateurs/media/publications/modification-dautorisation-pour-lexercice-dactivites-de-radiodiffusion-televisuelle-almaghreb-tv-amtv-sprl Autorisation pour l’exercice d’activités de radiodiffusion télévisuelle : Almaghreb TV asbl Wed, 05 Nov 2008 00:00:00 +0100 https://www.bipt.be/fr/operateurs/media/publications/autorisation-pour-lexercice-dactivites-de-radiodiffusion-televisuelle-almaghreb-tv-asbl https://www.bipt.be/fr/operateurs/media/publications/autorisation-pour-lexercice-dactivites-de-radiodiffusion-televisuelle-almaghreb-tv-asbl